Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite EFEMA - Européenne de Fabrications Electronique
/
BACCARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARAT
Société Anonyme dite EFEMA - Européenne de Fabrications Electronique, Mécanique, Acoustique/dont le siège social est Parc Industriel Secteur PMI , 77360 TORCY.

Numéro de dépôt :
1089364
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BACCARAT

Déposée le 9 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) dite EFEMA - Européenne de Fabrications Electronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite EFEMA - Européenne de Fabrications Electronique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER lle de France. - France.

La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BACCARAT est expirée depuis le 9 mars 1989.


Société Anonyme dite EFEMA - Européenne de Fabrications Electronique, Mécanique, Acoustique/dont le siège social est Parc Industriel Secteur PMI , 77360 TORCY. - France


LE CABINET KESSLER lle de France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils d'émission, de reproduction et de réception dun son et de l'image.