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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: DEGREMONT
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AUTOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPAC
Société anonyme dite: DEGREMONT

Numéro de dépôt :
1063121
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOPAC

Déposée le 20 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) dite: DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: DEGREMONT domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 183, avenue du 18 Juin 1940, RUEIL-MALMAISON, Hauts-de-Seine, France. - France.

La marque AUTOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AUTOPAC est expirée depuis le 20 juin 1988.

dite: DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : DENSOPAC , PYROBED , DENSATOR


Société anonyme dite: DEGREMONT - Société francaise, ayant son siège social: 183, avenue du 18 Juin 1940, RUEIL-MALMAISON, Hauts-de-Seine, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment machines et installations pour traiter les liquides pour mélanger, pour traiter chimiquement et stériliser les liquides, pour séparer les liquides des solides, pour éliminer le got et l'odeur, et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.