Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVERSEA
Numéro de dépôt :
1048927
Date de dépôt :
02/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OVERSEA
Déposée le 2 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) dite: COUTILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OVERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OVERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OVERSEA est expirée depuis le 2 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051