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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE
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COMA 5000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMA 5000
Société anonyme dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE

Numéro de dépôt :
1460403
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque COMA 5000

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMA 5000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE domicilié(e) 49-53, boulevard de Charonne, 75011 PARIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque COMA 5000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMA 5000 est expirée depuis le 14 avril 1998.

dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : NETROB , ENRO , EURO-MUSEES , PARIS-TRAFIC , GESER , LAO , ROBATEC , CLAO , BAO , EURO-TRAFIC


Société anonyme dite: CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE - 49-53, boulevard de Charonne, 75011 PARIS, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Tous réceptacles à déchets, métalliques et non métalliques; poubelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.