Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMASTAR
S.A.R.L. dite "Comptoir du Machinisme vinicole (CO.MA.VI), route d'Armissan, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1228065
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1993

Présentation de la marque COMASTAR

Déposée le 27 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite "Comptoir du Machinisme vinicole (CO.MA.VI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dite "Comptoir du Machinisme vinicole (CO.MA.VI - France.

La marque COMASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMASTAR est expirée depuis le 27 janvier 1993.


S.A.R.L. dite "Comptoir du Machinisme vinicole (CO.MA.VI), route d'Armissan, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Matériel de chai et de cave, notamment machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements, instruments pour l'agriculture, outils et instruments à main, coutellerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).