Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAMOUSSE
Société Anonyme dite: Compagnie Francaise des Matières Plastiques PLASCO

Numéro de dépôt :
1031992
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALSAMOUSSE

Déposée le 4 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: Compagnie Francaise des Matières Plastiques PLASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALSAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: Compagnie Francaise des Matières Plastiques PLASCO domicilié(e) 2, rue du Rhin - 68 HUNINGUE - France.

La marque ALSAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ALSAMOUSSE est expirée depuis le 4 novembre 1987.

dite: Compagnie Francaise des Matières Plastiques PLASCO a également déposé les autres marques suivantes : PLASCO , PLASCOFLEX


Société Anonyme dite: Compagnie Francaise des Matières Plastiques PLASCO - 2, rue du Rhin - 68 HUNINGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Produits alvéolaires.Mousses plastiques.Produits de rembourrage synthétiques.Matelas.Sièges.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.