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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société anonyme dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF, société française ayant son siège social : 140, rue Jules Guesde, 92303 LEVALLOIS PERRET.

Numéro de dépôt :
1194912
Date de dépôt :
16/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1991.

dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF a également déposé les autres marques suivantes : BASF : L'EMOTION INTACTE , CRAQUE , LA FORCE EST AVEC VOUS , L'EMOTION TOUT TERRAIN


Société anonyme dite : COMPAGNIE FRANCAISE BASF, société française ayant son siège social : 140, rue Jules Guesde, 92303 LEVALLOIS PERRET. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Supports magnétiques audio et vidéo.Tous supports pour la reproduction des sons et des images. Tous appareils pour la reproduction des sons et des images.