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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS
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PERONNE PLASTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERONNE PLASTIQUE
Société Anonyme dite: COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS

Numéro de dépôt :
1502164
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque PERONNE PLASTIQUE

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERONNE PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 18, quai de Clichy, 92110 CLICHY. - France.

La marque PERONNE PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERONNE PLASTIQUE est expirée depuis le 7 décembre 1998.


Société Anonyme dite: COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS - 18, quai de Clichy, 92110 CLICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Batteries d'accumulateurs, accumulateurs et leurs parties, notamment boîtiers, bacs et couvercles d'accumulateurs et de batteries d'accumulateurs, tous ces produits à base de matière plastique. Feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), objets fabriqués en matière plastique non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.