Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROWN
Société anonyme dite: COMPAGNIE CONTINENTALE DE SELLERIE VELOCIPEDIQUE

Numéro de dépôt :
1140217
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROWN

Déposée le 24 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE CONTINENTALE DE SELLERIE VELOCIPEDIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE CONTINENTALE DE SELLERIE VELOCIPEDIQUE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 24-26, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BROWN est expirée depuis le 24 juin 1990.


Société anonyme dite: COMPAGNIE CONTINENTALE DE SELLERIE VELOCIPEDIQUE - Société francaise, ayant son siège social: 24-26, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France


le Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Selles de bicyclettes ou autres.