Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREVA
Société Anonyme dite : COFARA, (à Personnel et capital variables) : Plaines s/Lange, 10250 Mussy s/Seine, France.

Numéro de dépôt :
1213725
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992

Présentation de la marque NATUREVA

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : COFARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATUREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : COFARA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque NATUREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREVA est expirée depuis le 24 septembre 1992.

dite : COFARA a également déposé les autres marques suivantes : CALICOUETTE


Société Anonyme dite : COFARA, (à Personnel et capital variables) : Plaines s/Lange, 10250 Mussy s/Seine, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Meubles de tous types ainsi que leurs éléments et pièces détachées, meubles à assembler, lits;tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).