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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: CINAVA S.A.M
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LE CEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEL
Société anonyme dite: CINAVA S.A.M.

Numéro de dépôt :
1114171
Date de dépôt :
23/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CEL

Déposée le 23 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: CINAVA S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: CINAVA S.A.M domicilié(e) Société de droit: monégasque, ayant son siège social: L'ESTORIL, 31 avenue Princesse Grace, MONTE CARLO, Principauté de Monaco - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque LE CEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14


Société anonyme dite: CINAVA S.A.M. - Société de droit: monégasque, ayant son siège social: L'ESTORIL, 31 avenue Princesse Grace, MONTE CARLO, Principauté de Monaco - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Renonciation partielle n°123405 - Publication au BOPI 1980-023

Horlogerie, et tous instruments pour le mesure du temps, notamment, montres, réveils, pendules, révails-radio, radios, tous instruments pour l'enregistrement et la reproduction et la diffusion des sons notamment magnétophones, électrophones, tourne-disques, chaînes de haute fidèlité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.