Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: CHANTIERS BENETEAU
/
SUNDAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY
Société Anonyme dite: CHANTIERS BENETEAU

Numéro de dépôt :
1673696
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque SUNDAY

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: CHANTIERS BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: CHANTIERS BENETEAU domicilié(e) Z.I. des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque SUNDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY est expirée depuis le 27 juin 2001.

dite: CHANTIERS BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : BENETEAU OCCASION , CENTROCCASION BENETEAU , CALIFORNIE , CB , BWS , OCCASION CLASS PREMIERE , CARAT


Société Anonyme dite: CHANTIERS BENETEAU - Z.I. des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].