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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : CHANTIERS BENETEAU
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CALIFORNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIE
Société anonyme dite : CHANTIERS BENETEAU Société anonyme

Numéro de dépôt :
1719001
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001

Présentation de la marque CALIFORNIE

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : CHANTIERS BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : CHANTIERS BENETEAU domicilié(e) Z.I. des Mares, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIE est expirée depuis le 11 décembre 2001.

dite : CHANTIERS BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : BENETEAU OCCASION , CENTROCCASION BENETEAU , CB , BWS , SUNDAY , OCCASION CLASS PREMIERE , CARAT


Société anonyme dite : CHANTIERS BENETEAU Société anonyme - Z.I. des Mares, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].