Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA
Société anonyme dite : CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA, société française, ayant son siège social : 4, rue Léopold, PARIS-BERCY.

Numéro de dépôt :
1165569
Date de dépôt :
13/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA de dite : CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA

Présentation de la marque CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA

Déposée le 13 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA est expirée depuis le 13 mars 1991.


Société anonyme dite : CHAIS ET VIGNOBLES DE FRANCE PROVINA, société française, ayant son siège social : 4, rue Léopold, PARIS-BERCY. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Vins, spiritueux et liqueurs.