Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBERNAY
Société Anonyme dite: CAVINAL S.A.

Numéro de dépôt :
1002432
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMBERNAY

Déposée le 23 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) dite: CAVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMBERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: CAVINAL domicilié(e) 18, rue des Pins 68 - MULHOUSE - France.

La marque CHAMBERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMBERNAY est expirée depuis le 23 novembre 1986.

dite: CAVINAL a également déposé les autres marques suivantes : JB BUSSER , CAVE DU BOLLWERK GRAPPES DOR , CAVE DU BOLLWERK FLEURS DE FRANCE


Société Anonyme dite: CAVINAL S.A. - 18, rue des Pins 68 - MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.