Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 L CRAMPONS
Numéro de dépôt :
1645533
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2001
Présentation de la marque 3 L CRAMPONS
Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: C.I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 L CRAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 3 L CRAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 L CRAMPONS est expirée depuis le 21 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30