Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 L CRAMPONS
Société Anonyme dite: C.I.C.E. S.A.

Numéro de dépôt :
1645533
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque 3 L CRAMPONS

Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: C.I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 L CRAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: C.I.C.E domicilié(e) "LES MIROIRS", 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque 3 L CRAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 L CRAMPONS est expirée depuis le 21 février 2001.


Société Anonyme dite: C.I.C.E. S.A. - "LES MIROIRS", 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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