Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACLAIR
Société anonyme dite: C.E.M.E. Compagnie Electrique Mécanique Electronique

Numéro de dépôt :
1102386
Date de dépôt :
13/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMACLAIR

Déposée le 13 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: C.E.M.E. Compagnie Electrique Mécanique Electronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: C.E.M.E. Compagnie Electrique Mécanique Electronique domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 5 avenue Général Leclerc, SAINTE SAVINE, Aube, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque NORMACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NORMACLAIR est expirée depuis le 13 juillet 1989.


Société anonyme dite: C.E.M.E. Compagnie Electrique Mécanique Electronique - Société francaise, ayant son siège social: 5 avenue Général Leclerc, SAINTE SAVINE, Aube, France, - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Appareils de mesure électriques.