Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTE
société anonyme dite : BISCH MARLEY

Numéro de dépôt :
1267248
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque QUARTE

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : BISCH MARLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : BISCH MARLEY domicilié(e) 25, rue de la Gare - SELTZ (Bas-Rhin). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET THIRION - France.

La marque QUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTE est expirée depuis le 30 mars 1994.


société anonyme dite : BISCH MARLEY - 25, rue de la Gare - SELTZ (Bas-Rhin). - France


Cabinet BONNET THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Tuiles de grand format pour la couverture.