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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE
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OXYDUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYDUC
Société Anonyme dite: BERGOUGNAN FRANCE S.A. -

Numéro de dépôt :
1066472
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OXYDUC

Déposée le 5 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OXYDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque OXYDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OXYDUC est expirée depuis le 5 juillet 1987.

dite: BERGOUGNAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DYNADUC , AQUEDUC , MANUBERG , AIRDUC


Société Anonyme dite: BERGOUGNAN FRANCE S.A. - - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Inscription - Changement d'adresse n°25388 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI

Tuyaux, tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques, arm$hes ou non de cables métalliques ou de textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.