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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE
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AQUEDUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUEDUC
Société Anonyme dite: BERGOUGNAN FRANCE S.A. -

Numéro de dépôt :
1066473
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUEDUC

Déposée le 5 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: BERGOUGNAN FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AQUEDUC est expirée depuis le 5 juillet 1987.

dite: BERGOUGNAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DYNADUC , OXYDUC , MANUBERG , AIRDUC


Société Anonyme dite: BERGOUGNAN FRANCE S.A. - - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Inscription - Changement d'adresse n°25388 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI

Tuyaux, tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques, armés ou non de cables métalliques ou de textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.