Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIMAT
Numéro de dépôt :
1453673
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque BATIMAT
Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: BATIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMAT est expirée depuis le 9 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32