Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : AVENIR PUBLICITE
/
MODULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULATION
Société Anonyme, dite : AVENIR PUBLICITE, ayant son siège social 50, rue de Châteaudun, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1283397
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1994

Présentation de la marque MODULATION

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : AVENIR PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : AVENIR PUBLICITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULATION est expirée depuis le 19 juillet 1994.

dite : AVENIR PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : OLGA


Société Anonyme, dite : AVENIR PUBLICITE, ayant son siège social 50, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription - Changement de dénomination n°47002 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°47002 - Publication au BOPI

Publicité.