Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: ATOCHEM AGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSIPENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: ATOCHEM AGRI domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque CAPSIPENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIPENN est expirée depuis le 29 mars 2001.
dite: ATOCHEM AGRI a également déposé les autres marques suivantes : CLORAL , BOCHAMP
Société anonyme dite: ATOCHEM AGRI - 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67655 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 26 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55649 - Publication au BOPI 1991-08-26
Produits chimiques pour l'agriculture;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticides et acaricides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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