Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATELCOIL
Numéro de dépôt :
1375029
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1996
Présentation de la marque ATELCOIL
Déposée le 14 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) dite: ATELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATELCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
dite: ATELCO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°39434 - Publication au BOPI 1987-12