Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATELCOIL
Numéro de dépôt :
1000680
Date de dépôt :
21/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATELCOIL
Déposée le 21 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) dite: ATELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATELCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATELCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ATELCOIL est expirée depuis le 21 octobre 1986.
dite: ATELCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001