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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: AMPAFRANCE
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COMBI CANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI CANNE
Société Anonyme dite: AMPAFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
11112
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMBI CANNE

Déposée le 8 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) dite: AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMBI CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: AMPAFRANCE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: Zone Industrielle, "La Chartreuse", CASTRES, Tarn, France. - France.

La marque COMBI CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMBI CANNE est expirée depuis le 8 mars 1988.

dite: AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUROCOLOR , CHAUDINE , BIBAB , COMBI CANNE , DOUREVE , MG , SKATINETTE , DENTINO , BAMBIPO , (Marque figurative)


Société Anonyme dite: AMPAFRANCE S.A. - Société francaise, ayant son siège social: Zone Industrielle, "La Chartreuse", CASTRES, Tarn, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Voitures d'enfants, poussettes, jeux et jouets notamment, landeaux, poussettes, nacelles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].