Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO
Société anonyme dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle, "la Chartreuse", CASTRES, Tarn, France.

Numéro de dépôt :
1190294
Date de dépôt :
18/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 18 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : JOIDO , EVASION , LIDO , NIDO , BABIDEAL


Société anonyme dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle, "la Chartreuse", CASTRES, Tarn, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°128098 - Publication au BOPI 1982-19

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