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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle
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EVASION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVASION
Société Anonyme dite : AMPAFRANCE S.A. Société française : Zone Industrielle, "La Chartreuse", CASTRES, Tann, France.

Numéro de dépôt :
1161694
Date de dépôt :
03/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EVASION

Déposée le 3 février 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EVASION est expirée depuis le 3 février 1991.

dite : AMPAFRANCE Société française : Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : JOIDO , MODULO , LIDO , NIDO , BABIDEAL


Société Anonyme dite : AMPAFRANCE S.A. Société française : Zone Industrielle, "La Chartreuse", CASTRES, Tann, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Sièges de sécurité pour automobile destinés aux enfants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.