Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORMABLOC
Numéro de dépôt :
1674883
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1998
Présentation de la marque NORMABLOC
Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORMABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMABLOC est expirée depuis le 1 septembre 1998.
dite: ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51