Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOTRANCHEUSE
Société Anonyme dite : AGRAM, Société française : 238, boulevard Anatole-France, SEINE-SAINT-DENIS, France.

Numéro de dépôt :
1178978
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROTOTRANCHEUSE de dite : AGRAM

Présentation de la marque ROTOTRANCHEUSE

Déposée le 8 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOTRANCHEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : AGRAM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ROTOTRANCHEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROTOTRANCHEUSE est expirée depuis le 8 avril 1991.

dite : AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGRAM , AGRAM , HYDROGRIFFE AGRAM , OCELOT


Société Anonyme dite : AGRAM, Société française : 238, boulevard Anatole-France, SEINE-SAINT-DENIS, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

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