Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRAM PASSAT LA CHAUDIERE AU PETROLE VERT
Société anonyme dite: AGRAM SERVICE

Numéro de dépôt :
1138259
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AGRAM PASSAT LA CHAUDIERE AU PETROLE VERT

Déposée le 11 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: AGRAM SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AGRAM PASSAT LA CHAUDIERE AU PETROLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: AGRAM SERVICE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 238, boulevard Anatole-France, SAINT DENIS, Seine-Saint-Denis, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque AGRAM PASSAT LA CHAUDIERE AU PETROLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AGRAM PASSAT LA CHAUDIERE AU PETROLE VERT est expirée depuis le 11 juin 1990.

dite: AGRAM SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : BRULEZ DE TOUT SAUF DU FUEL


Société anonyme dite: AGRAM SERVICE - Société francaise, ayant son siège social: 238, boulevard Anatole-France, SAINT DENIS, Seine-Saint-Denis, France, - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Installations de chauffage, chaudières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.