Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO-FOURCHE
Société Anonyme dite : AGRAM : 238, bld Anatole France, 93207 SAINT-DENIS CEDEX

Numéro de dépôt :
1243084
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993
HYDRO-FOURCHE de dite : AGRAM : 238

Présentation de la marque HYDRO-FOURCHE

Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : AGRAM : 238 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRO-FOURCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : AGRAM : 238 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque HYDRO-FOURCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO-FOURCHE est expirée depuis le 11 août 1993.


Société Anonyme dite : AGRAM : 238, bld Anatole France, 93207 SAINT-DENIS CEDEX - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

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