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Marques déposées par monsieur Ditacroute Thomas
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e-BAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-BAL
M. Ditacroute Thomas, Agissant pour le compte de la société e-BAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4076134
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
e-BAL de Ditacroute Thomas

Présentation de la marque e-BAL

Déposée le 14 mars 2014 par monsieur Ditacroute Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Ditacroute Thomas domicilié(e) 52 Rue Maryse bastié - 62930 - WIMEREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ditacroute Thomas domicilié(e) 52 Rue Maryse bastié - 62930 - WIMEREUX - France.

La marque e-BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-BAL est expirée depuis le 14 mars 2024.


M. Ditacroute Thomas, Agissant pour le compte de la société e-BAL en cours de formation - 52 Rue Maryse bastié - 62930 - WIMEREUX - France


M. Ditacroute Thomas - 52 Rue Maryse bastié - 62930 - WIMEREUX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

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