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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISYS
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SCOLARICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLARICIEL
SARL DISYS

Numéro de dépôt :
1759622
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/11/2001

Présentation de la marque SCOLARICIEL

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SCOLARICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISYS domicilié(e) 132 allée des Jardins de l'Aqueduc, 34090 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. FOUCAULT. - France.

La marque SCOLARICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLARICIEL est expirée depuis le 7 novembre 2001.

DISYS a également déposé les autres marques suivantes : MAXI-MATH , 2M SYSTEM


SARL DISYS - 132 allée des Jardins de l'Aqueduc, 34090 MONTPELLIER - France


J. FOUCAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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