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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISVAL
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HALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HALT
DISVAL, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1241441
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013

Présentation de la marque HALT

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) DISVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISVAL domicilié(e) 36 Avenue d'Orléans,45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE (dossier no 2240644) - 45110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 580 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2240644) - 92593 - France.

La marque HALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HALT est expirée depuis le 22 juillet 2013.

DISVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES SALAISONS DU DOUY , D.P.A. , DIMO , KERDOR , CASTELGEL , BOLDOR , RELAIS 2000 , DIMO


DISVAL, SA à conseil d'administration - 36 Avenue d'Orléans,45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE (dossier no 2240644) - 45110 - France - SIREN 085580330


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2240644) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240644 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation n°2017549 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.