Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AMICALE des TERROIRS
DISTRIVERT

Numéro de dépôt :
4630491
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
L\'AMICALE des TERROIRS de DISTRIVERT

Présentation de la marque L'AMICALE des TERROIRS

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par DISTRIVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AMICALE des TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est DISTRIVERT domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque L'AMICALE des TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630491.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMICALE des TERROIRS arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

DISTRIVERT a également déposé les autres marques suivantes : KACTUS Je jardine , FARMER'S , NATURAL HOME , FESTIVAL D'ART FLORAL , LE RECOLTEUR , ALPHA FARMER'S , FARMER'S


DISTRIVERT - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ;

Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates (assaisonnements autre qu'huiles essentielles); préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l’eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ;

Fruits et légumes frais ; animaux vivants ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), à l’exception du blé ; semences (graines), à l’exception du blé ; plantes et fleurs naturelles, à l’exception du blé ; céréales en grains non travaillés, à l’exception du blé ; plantes, à l’exception du blé ; plants, à l’exception du blé ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, produits du terroir, spécialités culinaires, produits d’épicerie et d’épicerie fine, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, légumes prêts à poêler, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes, nuggets de viande et/ou de légumes, ragoûts à base de viande et/ou de légumes, salades à base de légumes, mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent, pâtes à tartiner à base de légumes, soupes, potages et préparations pour faire du potage, consommés, concentrés (bouillons), cornichons, pickles, gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner à base de fruits, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées, où le lait prédomine, boissons lactées aromatisées, fruits glacés, concentrés de jus de légumes à usage alimentaire, pulpes de fruits, jus de fruits pour la cuisine, desserts aux fruits, salades de fruits, chips de fruits, en-cas à base de fruits, yaourts aromatisés aux fruits, en-cas à base de légumes, légumes transformés, Sauces à salade, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires, friands à base de viande et/ou de légumes, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates (assaisonnements autre qu'huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, glaces alimentaires, sorbets (glaces à l’eau), chocolat, piccalilli, mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent, préparations à base de céréales, en-cas à base de céréales, biscuits salés, Fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, herbes potagères fraîches, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ;

Épiceries fines [restaurants] ; mise à disposition d’aliments et de boissons ; Services d’aliments et de boissons à emporter ; services de traiteurs; préparation de repas et de plats à emporter ; service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars); cafétérias; cafés-restaurants; services de bars; Services de restauration (alimentation).