Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MUSTANG
Numéro de dépôt :
1256800
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1993
Présentation de la marque LE MUSTANG
Déposée le 14 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DISTRIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256800.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MUSTANG est expirée depuis le 14 décembre 1993.
DISTRIVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21