Déposée le 24 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTRITOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOYS COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRITOYS domicilié(e) ZI des Blanchisseries - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque TOYS COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRITOYS, Société Anonyme - ZI des Blanchisseries - 38500 - VOIRON - France - SIREN 057502726
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Inscription le 15 janvier 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°314073 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528041 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20
Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528040 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447649 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29
Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ou des ordinateurs, consoles de jeux informatiques, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Papeterie, almanachs, ardoises pour écrire, blocs (papeterie) ; carnets, classeurs (articles de bureau), crayons, taille-crayons, gommes à effacer, encriers, fournitures scolaires, règles à dessiner, stylos, trousses pour écoliers. Jeux et jouets et notamment balançoires, ballons de jeux, biberons de poupées, billes pour jeux, blocs de construction, cerfs-volants, maisons de poupées, jeux de construction, jeux de dames, jeux d'échecs, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, manèges forains, mobiles, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, piscines, pistolets, amorces pour pistolets, planches à roulettes, poupées, vêtements de poupées, jeux de société, toboggans, trottinettes, volants, chevaux à bascule, farces et attrapes, fléchettes, jeux de table, mahjongs, marionnettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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