Déposée le 4 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRITHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « KIT D.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRITHERM domicilié(e) 53 Rue du Maréchal Ney, 85004 LA ROCHE SUR YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Claude VEZIN - France.
La marque KIT D.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT D.T.P. est expirée depuis le 4 juillet 2001.
DISTRITHERM a également déposé les autres marques suivantes : DISTRITHERM
DISTRITHERM S.A.R.L. - 53 Rue du Maréchal Ney, 85004 LA ROCHE SUR YON - France
Mr Jean-Claude VEZIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11
- Composants en Equipements Thermiques à savoir pièces détachées pour appareils de production de chaleur et de froid toutes énergies; Coffrets (mallettes) contenant appareils de mesure de débit, pression et température, appareillages de mesure
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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