Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTRITHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « DISTRITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRITHERM domicilié(e) Siège social : 53 rue du Maréchal Ney, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2201365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 801 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) (dossier no 2201365) - France.
La marque DISTRITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRITHERM est expirée depuis le 4 juillet 2011.
DISTRITHERM a également déposé les autres marques suivantes : KIT D.T.P.
DISTRITHERM - Société anonyme - Siège social : 53 rue du Maréchal Ney, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2201365) - France - SIREN 333801488
JURICA - (dossier no 2201365) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2201365 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 27 février 2002 - Changement de nature juridique n°341771 - Publication au BOPI 2002-02-27
- Composants en Equipements Thermiques à savoir pièces détachées pour appareils de production de chaleur et de froid toutes énergie Appareillage de mesure
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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