Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB CONCEPT
DISTRITEC, SAS

Numéro de dépôt :
3963770
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2022
AB CONCEPT de DISTRITEC

Présentation de la marque AB CONCEPT

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AB CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRITEC domicilié(e) Zone d'activités Pariest, 4 allée du 1er mai - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 038 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSERT domicilié(e) 17 RUE DE CALAIS - 75009 - PARIS - France.

La marque AB CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB CONCEPT est expirée depuis le 21 novembre 2022.

DISTRITEC a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIMEDICAL , ACTIVE FLOW , THERMASOL , DISTRITEC


DISTRITEC, SAS - Zone d'activités Pariest, 4 allée du 1er mai - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 354038820


ASSERT - 17 RUE DE CALAIS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654355 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.