Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT RESTO
DISTRIPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
3569538
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
LE P\'TIT RESTO de DISTRIPLUS

Présentation de la marque LE P'TIT RESTO

Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT RESTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 003 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS, M. MOLY Guillaume domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France.

La marque LE P'TIT RESTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT RESTO arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS


DISTRIPLUS, SAS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 442003117


DISTRIPLUS, M. MOLY Guillaume - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement avec limitation le 18 avril 2018 n°2679252 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.