Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DE SACHA
Distriplus, SAS

Numéro de dépôt :
3957488
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2022
LE FOURNIL DE SACHA de Distriplus

Présentation de la marque LE FOURNIL DE SACHA

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriplus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE FOURNIL DE SACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriplus domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distriplus, M. MOLY Guillaume domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LE FOURNIL DE SACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL DE SACHA est expirée depuis le 31 octobre 2022.

Distriplus a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS


Distriplus, SAS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Distriplus, M. MOLY Guillaume - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612922 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle.