Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DISTRIPLUS
/
LA PANETIERE ATELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PANETIERE ATELIER
DISTRIPLUS

Numéro de dépôt :
4552767
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029

Présentation de la marque LA PANETIERE ATELIER

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PANETIERE ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est DISTRIPLUS domicilié(e) LA PANETIERE CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS, Monsieur GUILLAUME MOLY domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LA PANETIERE ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE ATELIER arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS , LE P'TIT RESTO


DISTRIPLUS - LA PANETIERE CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


DISTRIPLUS, Monsieur GUILLAUME MOLY - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.