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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS
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La Panetière
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Panetière
DISTRIPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
3667241
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
La Panetière de DISTRIPLUS

Présentation de la marque La Panetière

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Panetière »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIPLUS domicilié(e) 0 CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS domicilié(e) 0 CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Panetière est expirée depuis le 27 juillet 2019.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , distriplus distributeurs automatiques La pause bien-être & saveur , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS


DISTRIPLUS, SAS - 0 CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


DISTRIPLUS - 0 CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.