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Marques déposées par DISTRIPLUS
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Au Vieux Moulin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Vieux Moulin
DISTRIPLUS

Numéro de dépôt :
4297743
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
Au Vieux Moulin de DISTRIPLUS

Présentation de la marque Au Vieux Moulin

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Vieux Moulin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRIPLUS domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIPLUS, Monsieur MOLY Guillaume domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque Au Vieux Moulin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Vieux Moulin arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

DISTRIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : La Panetière aux Saveurs d'Antan , Emile & Milly , Secrets de Pains… , SECRETS DE PAINS ATELIER , La Panetière , Jules et Marie , Zoé et Marius , TART'A PIZZA , DISTRIPLUS , LE P'TIT RESTO


DISTRIPLUS - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


DISTRIPLUS, Monsieur MOLY Guillaume - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Errata de la publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Republication pour erratum - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755530 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Pain – pâtisserie – confiserie ;

Boissons sans alcool, boissons de fruits ;

Services de restauration.