Déposée le 14 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Distriphot Digital Photo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DigitFoto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Distriphot Digital Photo domicilié(e) 6 rue des Forgerons - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 150 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distriphot Digital Photo, M. Jean-Marc DEBES domicilié(e) 6 rue des Forgerons - 57070 - METZ - France.
La marque DigitFoto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigitFoto est expirée depuis le 14 décembre 2021.
Distriphot Digital Photo a également déposé les autres marques suivantes : Photomatos , Pix-Ez , Digit-Photo
Distriphot Digital Photo, EURL - 6 rue des Forgerons - 57070 - METZ - France - SIREN 410150486
Distriphot Digital Photo, M. Jean-Marc DEBES - 6 rue des Forgerons - 57070 - METZ - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; albums.
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