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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIMOTO INTERNATIONAL
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DISTRICOTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTRICOTON
DISTRIMOTO INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
3399450
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
DISTRICOTON de DISTRIMOTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque DISTRICOTON

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DISTRIMOTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRICOTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIMOTO INTERNATIONAL domicilié(e) 0 RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT - 63110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIMOTO INTERNATIONAL domicilié(e) 0 RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT - 63110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICOTON est expirée depuis le 12 décembre 2015.

DISTRIMOTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FORCE ONE , di- distrimoto international , FREEZEFACTOR , FORCE ONE , FREEZE FACTOR , KHART


DISTRIMOTO INTERNATIONAL SA - 0 RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT - 63110 - France


DISTRIMOTO INTERNATIONAL - 0 RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT - 63110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).