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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIMOD
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TOPMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPMOD
DISTRIMOD (S.A.), place d'Herbanges, 85500 LES HERBIERS.

Numéro de dépôt :
1219138
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1992
TOPMOD de DISTRIMOD

Présentation de la marque TOPMOD

Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DISTRIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIMOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TOPMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPMOD est expirée depuis le 18 novembre 1992.

DISTRIMOD a également déposé les autres marques suivantes : VENDIF , (Marque figurative)


DISTRIMOD (S.A.), place d'Herbanges, 85500 LES HERBIERS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.