Marque expirée - Marque en non vigueur

Bel'fruit
Distrimex, SASU

Numéro de dépôt :
3720847
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
Bel\'fruit de Distrimex

Présentation de la marque Bel'fruit

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par DistrimexTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bel'fruit »

Le déposant est DistrimexTODO domicilié(e) Min Bat T 84000 Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 568 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distrimex domicilié(e) Min Bat T 84000 Avignon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel'fruit est expirée depuis le 12 mars 2020.

Distrimex a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRATE , D , DISTRIMEX , BEL POM , SHONA , KONTACT , KONTACT , belle pom' , DISTRIMEX SELECTION , DISTRIMEX


Distrimex, SASU - Min Bat T 84000 Avignon - France - SIREN 324568344


Distrimex - Min Bat T 84000 Avignon - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.